La consultation de ce site suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. En accédant à ce site, vous confirmez accepter ces termes.
Description des services proposés
Le site https://www.programme-eco-pro.fr/ offre des informations et des conseils pour créer une entreprise. Le site s’engage à fournir des informations aussi précises que possible, toutefois, il ne peut être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent ces informations.
Les informations sur le site sont présentées à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.programme-eco-pro.fr/ ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.programme-eco-pro.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de https://www.programme-eco-pro.fr/. Cependant, https://www.programme-eco-pro.fr/ n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://www.programme-eco-pro.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s). Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Informations légales et réglementaires
Ce site est édité par Publika Group.
Consentement et modifications
L’utilisation de https://www.programme-eco-pro.fr/ signifie l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Ces mentions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.